Emmanuelle Leclerc


De: LECLERC (Emmanuelle)
Objet:
pour l'année 2024 les officiers
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000048595521(source JORF)
promotion
20 Décembre 202320/12/2023
De: LECLERC (Emmanuelle, Béatrice, Marie, Jeanne)
Objet:
commissaires de justice associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Paul David NORDMANN & Xavier DOMINIQUE, Commissaires-Priseurs Judiciaires Associés », titulaire d'un office de commissaire de justice
Groupe:
Société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL Paul David NORDMANN & Xavier DOMINIQUE, Commissaires-Priseurs Judiciaires Associés », titulaire d'un office de commissaire de justice
commissaire_de_justice
commissaire_de_justice_residence="Paris (Paris)"
commissaire_de_justice_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000046382623(source JORF)
nomination
08 Octobre 202208/10/2022
De: Leclerc (Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2017-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000035356574(source JORF)
nomination
03 Août 201703/08/2017
De: Leclerc (Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
ÉCOLE NAVALE
Les élèves officiers de carrière
Groupe:
École navale
Marine nationale
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Élève officier"
JORFTEXT000028216687(source JORF)
nomination
20 Novembre 201320/11/2013
De: Emmanuelle Leclerc
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise, en position de disponibilité
Objet:
des cadres de la magistrature
date_debut="2006-10-19"
JORFTEXT000000273243(source JORF)
radiation
10 Février 200710/02/2007
De: Emmanuelle Leclerc
assistant de justice
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Schwab
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
JORFTEXT000000747345(source JORF)
nomination
21 Février 199721/02/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.